Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LASSALLE DANIEL FREDERIC
/
ENVELOPPE.NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVELOPPE.NET
LASSALLE DANIEL FREDERIC

Numéro de dépôt :
3158657
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
ENVELOPPE.NET de LASSALLE DANIEL FREDERIC

Présentation de la marque ENVELOPPE.NET

Déposée le 2 avril 2002 par LASSALLE DANIEL FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVELOPPE.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est LASSALLE DANIEL FREDERIC domicilié(e) 11, rue Turgot,87000 LIMOGES - 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSALLE Daniel Frédéric domicilié(e) 11, rue Turgot,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque ENVELOPPE.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVELOPPE.NET est expirée depuis le 2 avril 2012.

LASSALLE DANIEL FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : FACTEUR.NET , BOÎTE AUX LETTRES.NET


LASSALLE DANIEL FREDERIC - 11, rue Turgot,87000 LIMOGES - 87000 - France


LASSALLE Daniel Frédéric - 11, rue Turgot,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Télécommunication - Communications par terminaux ordinateurs.